Oloron Sainte-Marie : Séance du Conseil Municipal, le 18 décembre 2023

Le Conseil Municipal se réunira, le lundi 18 décembre 2023 à 18 h 30, en l’Hôtel de Ville d'Oloron Sainte-Marie.

La salle du conseil est ouverte au public. La séance sera retransmise en direct sur la chaîne You Tube « Ville d’Oloron Saint-Marie ».

Ordre du jour :

1. Conclusion et révision du louage.

2. Acceptation des indemnités de sinistre dans le cadre des contrats d’assurance.

3. Renouvellement d’adhésions à des associations.

4. Aliénation(s) de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600 €.

5. Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.

6. Déclarations d’intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.

7. Décisions du Maire prises entre le 25 novembre 2023 et le 12 décembre 2023.

8. Modification de la délibération n°13 du 28 juin 2023 et création d’une servitude de passage et de réseaux sur la parcelle rue du Coq.

9. Création d’une commission consultative d’étude d’un modèle de gouvernance partagée de « la friche ».

10. Convention de dépôt des archives de la Commune d’Oloron Sainte-Marie aux archives départementales des Pyrénées-Atlantiques.

11. Budget principal : décision modificative n° 4.

12. Budget de l’eau : décision modificative n° 2.

13. Budget de l’assainissement : décision modificative n° 3.

14. Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants.

15. Convention portant sur le versement d’une aide financière par la Communauté de Communes du Haut-Béarn à la Ville d’Oloron Sainte-Marie au titre des travaux d’aménagement favorisant la mobilité : Dépôt d’un dossier dans le cadre des travaux de l’axe Barthou – Révol.

16. Régie des droits de place – Modification de tarifs 2024 pour l’occupation du domaine public.

17. Convention de refacturation de l’électricité de la villa Bourdeu : EPA Jéliote / Ville d’Oloron Sainte-Marie.

18. Attribution du marché d’assurances pour les risques statutaires.

19. Attribution de chèques déjeuners – Modification de la délibération du 06 novembre 2014.

20. Recensement 2024 de la Population – Rémunération des Agents recenseurs et du Coordinateur d’enquête.

21. Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents.

22. Règlement par le CAS de huit bons d’achat alloués par la commune d’Oloron Sainte-Marie à l’occasion de départs à la retraite.

23. Attribution de subventions annuelles par anticipation à certaines associations.

24. Attribution de subventions exceptionnelles.

25. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Assiette de coupes de bois – Exercice 2024.

26. Forêt communale d’Oloron Sainte-Marie – Coupe destinée à l’affouage – Exercice  2024.

27. Instauration de principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de travaux sur des ouvrages des réseaux distribution de gaz.

28. Convention pour prestations d’assainissement avec la commune d’AREN.

29. Dégrèvements d’assainissement sur les factures 2023.

30. Dégrèvements d’eau sur les factures 2023.

31. Questions diverses.